MENTIONS LÉGALES
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1. CONTACT DETAILS
SIM & CURE SA is a public limited company with capital of 37,000 euros, whose registered office is 95 Rue Pierre Flourens Bâtiment H, 34090 Montpellier.
Registration number in the trade and companies register or in the trades register: NAF code: 5829C
NAF label : Edition of application software
email address: simandsend @ sim-and-cure.com
telephone number: 09 53 40 51 82
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2. PERSONAL DATA
The publisher Sim & Cure SA undertakes to:
Ensure respect for the fundamental rights of Users when collecting personal data on the Site. Keep Users informed of any collection and processing of personal data concerning them: personal data transmitted by the user on the Site will not be transferred to a third party. Respond to Users’ questions on the processing of personal and nominative data. In accordance with the Data Protection Act of January 6, 1978, the user has the right to access and rectify the personal and nominative data that he has transmitted to the publisher. This right can be exercised by contacting us directly.
3. LIMITATION OF LIABILITY
The information contained on this site is as accurate as possible and the site is periodically updated, but may however contain inaccuracies, omissions or gaps. If you notice a gap, error or what appears to be a malfunction, please report it by email, describing the problem as precisely as possible. All downloaded content is done at the user’s own risk and under his sole responsibility. Consequently, Sim & Cure SA cannot be held responsible for any damage or loss of data resulting from the download.
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4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société Sim&Cure SA à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
En dehors d’un usage strictement personnel et privé, toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprèsse par écrit de Sim&Cure SA. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre. Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : contact@sim-and-cure.com.
numéro de téléphone : 09 53 40 51 82
Les marques Sim&Size™, FDsize™, IDsize™ sont déposées.
Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.
5. HÉBERGEUR
Hébergeur du site : OVH SAS au capital de 10 069 020 € RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 Code APE 2620Z N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
La conception et le graphisme de ce site ont été dirigés par la responsable marketing Hélène Andersson de Sim&Cure et réalisés par la designeuse Noémie Daval.
Pour toute question concernant le design, veuillez écrire à : simandsend@sim-and-cure.com
6. CONDITIONS DE SERVICE
Pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs comme Safari, Firefox, Chrome, etc.
7. COOKIES
Lors de la consultation du site, des informations relatives à la navigation du terminal de l’internaute (ordinateur, tablette, smartphone, etc.), sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers “Cookies” installés sur le terminal de l’internaute.
Seul l’émetteur d’un cookie est susceptible de lire ou de modifier des informations qui y sont contenues.
Lorsque l’internaute se connecte sur le site, Sim&Cure SA, peut être amené à installer divers cookies dans le terminal de l’internaute lui permettant de reconnaître le navigateur pendant la durée de validité du cookie concerné. Les Cookies émis par Sim&Cure SA sont utilisés aux fins décrites ci-dessous, sous réserve des choix de l’internaute, qui résultent des paramètres du logiciel de navigation utilisé lors de la visite du Site.
Les Cookies émis par le Site permettent :
– de mettre en oeuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’il est demandé de se connecter à nouveau à un contenu ou à un service après un certain laps de temps ; L’émission et l’utilisation de cookies par des tiers, sont soumises aux politiques de protection de la vie privée de ces tiers. Nous vous informons de l’objet des cookies dont nous avons connaissance et des moyens dont vous disposez pour effectuer des choix à l’égard de ces cookies. Le cas échéant, les cookies émis par ces tiers peuvent leur permettre, pendant la durée de validité de ces cookies :
– de comptabiliser le nombre de visites sur le Site, et de ce fait et d’établir des statistiques;
VOS CHOIX CONCERNANT LES COOKIES
Plusieurs possibilités vous sont offertes pour gérer les cookies. Tout paramétrage que vous pouvez entreprendre sera susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de Cookies.
Vous pouvez faire le choix à tout moment d’exprimer et de modifier vos souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous. Les choix qui vous sont offerts par votre logiciel de navigation Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans votre terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré dans votre terminal. Pour plus d’informations, consultez la rubrique “Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ?”
(a) L’accord sur les Cookies
L’enregistrement d’un cookie dans un terminal est essentiellement subordonné à la volonté de l’utilisateur du Terminal, que celui-ci peut exprimer et modifier à tout moment et gratuitement à travers les choix qui lui sont offerts par son logiciel de navigation.
Si vous avez accepté dans votre logiciel de navigation l’enregistrement de cookies dans votre Terminal, les cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre Terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur.
(b) Le refus des Cookies
Si vous refusez l’enregistrement de cookies dans votre terminal, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, vous ne pourrez plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires pour naviguer dans certains espaces de notre site. Tel serait le cas si vous tentiez d’accéder à nos contenus ou services qui nécessitent de vous identifier. Tel serait également le cas lorsque nous -ou nos prestataires- ne pourrions pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par votre terminal, ses paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel votre terminal semble connecté à Internet.
Le cas échéant, nous déclinons toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé de nos services résultant de l’impossibilité pour Nous d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement et que vous auriez refusés ou supprimés.
(c) Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ?
Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.
Pour Internet Explorer™ :
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Pour Safari™ :
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Pour Chrome™ :
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8. LIENS HYPERTEXTES
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9. PRÉCAUTIONS D’USAGE
Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc.
10. RESPONSABILITÉ
Aucune autre garantie n’est accordée à l’utilisateur, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par Sim&Cure apparaissent inexactes, il appartiendra à l’utilisateur de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus.
11. MANUEL UTILISATEUR
The Sim & Size ™ software is sold with its user manual in electronic electronic format.
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